22 janvier 2009
Le fléau de la drogue
Cahiers de la sécurité no 5, juillet-septembre 2008
Placée sous l'autorité du Premier ministre, la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) coordonne l'action des pouvoirs publics dans ce domaine en élaborant des plans gouvernementaux de lutte contre les drogues et les toxicomanies. Durant le premier semestre 2008, la MILDT a travaillé sur le nouveau Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies, en concertation avec les administrations concernées. Les grandes orientations de ce plan doivent permettre, à terme, de faire reculer les consommations de drogues dans notre pays |
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Au sommaire du no :
- La lutte contre les drogues en France : l'affaire de tous, la responsabilité de chacun (Étienne Apaire)
- Les stupéfiants en France, d'un problème marginal à une question de société (Grégory Auda)
- État des lieux sur les consommations de drogues licites et illicites en France (Jean-Michel Costes, Agnès Cadet-Taïrou)
- Substances psychoactives. Produits utilisés : effets et dangers (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les toxicomanies - MILDT)
- Cocaïne : l'Europe inondée (Xavier Raufer)
- Drogue et délinquance. Complexité d'un problème (Serge Brochu)
- Drogue et violence (Nacer Lalam)
- Drogue et emprise mentale (Christian Bonnet)
- La lutte contre le trafic de stupéfiants (Jean-michel Colombani)
- Outils et méthodologies de police scientifique pour l'étude des drogues (Fabrice Besacier, Laurence Dujourdy,Thierry Soto)
- La lutte contre les conduites addictives dans deux départements ruraux (Audrey Bousquet, Cécile Lafontan, Igor Lefèvre)
- La lutte contre le narcotrafic par la Marine nationale : témoignage (Contre-amiral Xavier Magne)
- Globalisation, lutte antidrogue et recours aux forces spéciales (Alexandre Durgue)
- Profils relatifs à la consommation de drogue en Italie (Luca Fucini)
- Drogues et politique "intégrée" Entre intention et passage à l'acte (André Lemaître, Bertrand Fincoeur)
- L'aspersion aérienne en Colombie. Évaluations et controverses (Laurence Hernandez)
- Bilan en 2008 de la stratégie mondiale d'éradication des cultures illicites ; dix années (nullement perdues (Pino Arlacchi)
Repères
- " La lutte contre le terrorisme international. L'expérience française " article de Jean-François Clair, ancien sous-directeur à la DST
- " La mobilité dans tous ses états" d'Olivier Guillard ", directeur de recherches à L'IRIS
Économie
- " Fraudes et intelligence économique " de Noël Pons, Didier Duval
VIe des organisations
- Article sur la Miviludes par Catherine Katz
Notes de lecture
Événements
Un Grenelle de l'environnement mi-figue, mi-raisin
Culture Droit no 18 novembre 2008
Il y a presque un an, le Club des 5 mettaient sur la table des propositions pour préserver notre environnement. Un an plus tard, le projet de loi Grenelle 1 était sur les bancs du Parlement. Les objectifs du Grenelle doivent encore franchir de nombreux caps. Une question reste en suspens : les moyens seront-ils à la hauteur des enjeux ?
Au sommaire de ce dossier :
• L'habitat énergique en chantier
• Le principe pollueur-payeur à l'épreuve de la loi
• La fiscalité verte
• Urbanisme, comment s'adapter ?
Crise financière : quel impact pour les professionnels du droit?
Culture Droit no 18 novembre 2008
Ralentissement de l’activité économique, baisse des liquidités bancaires, la crise financière risque d’atteindre, à court terme, les professionnels du droit dès fin 2009. La rédaction de Culture Droit s’est penchée sur les premiers symptômes qui touchent les professionnels du droit. Recrutement, collaboration, droit immobilier, entreprises, tous les aspects de la crise et de ses conséquences sont abordés.
Retrouvez aussi un entretien avec Michel Prada, Président de l’Autorité des marchés financiers, qui revient sur les conséquences de la crise financière pour les marchés boursiers et l’économie réelle.
Au sommaire :
Les chiffres de la crise
Les notaires en première ligne, les cabinets d'avocats et les experts-comptables dans l'attente
Entretien avec Christian de Baeque, président du Tribunal de commerce de Paris et Gérard Nicolay, directeurde l'EFB
Apparitions de nouveaux contentieux
Droit et environnement
Pouvoirs no 127 novembre 2008
La protection de l’environnement est devenue l’une de nos principales préoccupations : réchauffement de la planète, OGM, nucléaire, énergie propre, l’après pétrole… Tous ces enjeux ont désormais systématiquement des incidences juridiques. Ce numéro de Pouvoirs, ouvert par un entretien avec Michel Serres, membre de l’Académie française, se propose d’analyser les rapports, toujours en pleine mutation, entre droit et environnement
Au sommaire du no :
Le droit peut sauver la nature / Michel Serres
Le droit de l'environnement : un droit de riches? / François Ewald
L'évolution des instruments du droit de l'environnement / Yves Jégouzo
Marché et droit : la logique économique du droit de l'environnement / Maya Bacache-Beauvallet
La charte de l'environnement : droit dur ou gadget politique? / Michel Prieur
Le droit européen de l'environnement / Florence Simonetti
Les grands débats autour du droit de l'environnement aux Etats-Unis / Michel Herz
Le réchauffement de la planète et les générations futures / Furio Cerutti
Les véritables lacunes du droit de l'environnement / Corinne Lepage
03 décembre 2008
Au-delà de la loi, la désobéissance civique force le débat
Territoires no 488 mai 2008
La désobéissance civique recouvre la somme des actions qui peuvent être assimilées à de la résistance citoyenne face à un Etat de droit défaillant. Elle a pris des formes multiples au cours de l'histoire, et connaît actuellement un renouveau. Quand l'opinion publique est dénigrée, et que des débats vitaux - pour le présent et pour l'avenir - sont absents du domaine public, certaines personnalités ou collectifs éprouvent la nécessité absolue de réagir et s'organisent pour faire éclore sur la scène médiatique des sujets qui fâchent. En parfaite connaissance des risques encourues en enfreignant la loi. Dans le contexte ambiant, plutôt liberticide, ces nouveaux hérauts dénoncent sans peur et en toute conscience les risques liés au nucléaire, à la prolifération d'OGM en plein champ, à la politique de chasse à l'immigré...,pour que leurs combats soient porteurs de débats, de prises de conscience et, éventuellement, créateurs de nouveaux droits Au sommaire du No : |
| " La désobéissance civique intervient quand tous les canaux de la démocratie sont bouchés " |
| interview de José Bové, membre de la Confédération paysanne et de Via campesina |
| Brève histoire de la désobéissance civile |
| par Hourya Bentouhami, université Paris Diderot |
| Désobéir au nucléaire |
| par Xavier Renou, porte-parole des Désobéissants, collectif adhérent au réseau Sortir du nucléaire |
| Les insoumis à la xénophobie d’État |
| par Aline Chambras et Blanche Caussanel |
| Le combat de la légitimité contre la légalité |
| par Evelyne Sire-Marin, magistrate, membre de la Ligue des droits de l’Homme |
| " Je me considère comme un lanceur d’alerte " |
| interview de Noël Mamère, député-maire Vert de Bègles |
| Des désobéissants en écharpe tricolore |
| par Sabrina Costanzo et Sterenn Duigou |
La résistible ascension des droits opposables
ASH Magazine no 28 juillet-août 2008 p. 11 à 13
Après la loi DALO sur le logement, l'idée de "droit opposable" trouve un écho dans d'autres domaines : scolarisation des handicapés, garde des enfants, aide alimentaire...Selon ses promoteurs, ce principe juridique serait de nature à stimuler l'action publique. Sa réelle efficacité reste toutefois hypothétique, un doute confirmé par le premier bilan mitigé de la loi DALO (extrait de l'article)
Logement social : comment rendre le droit au logement effectif?
La criminalité numérique
Cahiers de la sécurité no 6 octobre-décembre 2008
Au sommaire du cahier :
Le Web et les organisations mafieuses : mythes et réalités (Patrice Hernu) 
Quelles ripostes contre la pédopornographie par internet ? (Frédéric Malon) Internet, fraudes et corruptions (Noël Pons) Internet et dérives sectaires (Henri-Pierre Debord) Rumeurs et attaques informationnelles sur Internet (Franck Bulinge) Cybercriminalité identitaire (Christophe Naudin) Cyberattaques - cyberdéfense : les Baltes en première ligne (Dominique Dubarry) La propagande jihadiste sur Internet : diagnostic et perspectives (Walter Akmouche, Henri Hemery) Les nouvelles menaces criminelles numériques (Laurence Ifrah) Les technologies numériques du futur : nouvelles menaces, nouvelles vulnérabilités (Michel Riguidel) Internet : Champ de bataille pour l’entreprise (Jean-Marc Zuccolini) Cybersécurité : protection des systèmes d’information et résilience des organisations (Gérard Pesch) Pharos, la plateforme d’harmonisation, d’analyse, de recoupement et d’orientation des signalements : interview de Didier Duval L’Europe, un atout pour la France dans la lutte contre la cybercriminalité (Christian Aghroum) Combattre le cybercrime : défis et perspectives, nécessité d’une coopération internationale (Christopher Painter) La sécurité des systèmes d’information : de la prise de conscience collective à la mobilisation publique (Serge Perrine) Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale (Roger Romani) De la vulnérabilité à la crise des systèmes d’information (Stanislas de Maupeou) Cybercrime : la jurisprudence de la Cour de cassation (Yves Charpenel) Cybercriminalité : l’importance du facteur humain (Daniel Martin) Cybercriminalité : la recherche de profits (Myriam Quéméner) Sécurité des systèmes critiques et cybercriminalité : vers une sécurité globale ? (Walter Schön) Normes et cybercriminalité (Jean-Marc Picard) Combattre le cybercrime : un point de vue du ministre de la Justice de l’État de Washington (Rob McKenna)
20 novembre 2008
Justice, une révolution silencieuse
Sciences humaines n°199, décembre 2008
Engagée dans un colossal travail de modernisation et dans une folle course à l’efficacité, la justice connaît, sans tambour ni trompette, une véritable révolution. Entre le procès traditionnel et le classement sans suites, elle multiplie les réponses pénales alternatives pour simplifier les procédures, aller vite et à moindre coût. La médaille a ses revers, notamment la standardisation du traitement de l’essentiel des affaires et la domination d’une vision technocratique. Souvent accusée de laxisme par une société obnubilée par la sécurité et les victimes, la justice subit défiances et pressions que le scandale d’Outreau n’a fait qu’amplifier. Saura-t-elle concilier obsession de la sécurité, garantie des libertés et proximité avec les citoyens ? (SH)
- Dans les arcanes du palais (accès libre)
- La justice à flux tendu
- Juger dans l'urgence
- Les mots de la justice
- Après Outreau
- Bibliographie (accès libre)
18 novembre 2008
Les conseils de prud'hommes
Projet n°307, novembre 2008
Le 3 décembre 2008, salariés et employeurs sont appelés à élire leurs représentants aux consils des prud'hommes. Institution judiciaire originale, même si
elle est parfois jugée insatisfaisante, les conseils de prud’hommes
obligent employeurs et salariés au dialogue. Conciliation et médiation
devraient y prendre plus de place.
31 octobre 2008
La Constitution : un jubilé en demi-teinte (1958-2008)
Revue politique et parlementaire no 1048 juillet-septembre 2008
Au sommaire :
Zorgbibe, Charles (1935-....). Les origines intellectuelles de la Constitution
Jeanneney, Jean-Marcel (1910-....). Fondements et pratiques de la Ve République
Giscard d'Estaing, Valéry (1926-....). Témoignage : un exécutif stable avec des majorités de législature
Colliard, Jean-Claude (1946-....). François Mitterrand et la Constitution de la Ve République
Rocard, Michel (1930-....) ; Bélorgey, Gérard. Les institutions face au piège médiatique : entretien
Gohin, Olivier. La récente réforme de la Constitution
Maus, Didier (1947-....). Connaître la Ve République : itinéraire d'une recherche
Piastra, Raphaël. Cinquante ans d'une Constitution dénaturée par les révisions
Bélorgey, Gérard. Traversée désenchantée de la Ve République
Ponceyri, Robert. Jubilé d'une République défunte
Cubertafond, Bernard. Malaises et termites de la Cinquième République
Bélorgey, Gérard. La Ve et l'Outre-mer : grands repères
Les propositions de la commission Mazeaud : améliorer la politique migratoire sans révision constitutionnelle
Lalloy, Jean. La Constitution de la Ve République à l'épreuve des révisions
Document : points d'histoire sur l'élaboration de la Constitution
Pour aller plus loin:
Le dossier réalisé par la Documentation française à l'occasion du cinquantième anniversaire de la Constitution : Il y a 50 ans, la Ve République :
Le 4 octobre 1958, la Constitution voulue par le général de Gaulle et adoptée par référendum le 28 septembre est promulguée : la Ve République est née. Cinquante ans plus tard, elle a fait la preuve de sa faculté d’adaptation. Son acquis majeur aura été de doter le pays d’une stabilité gouvernementale que les aléas de l’histoire et de la vie politique n’ont pas entamée.
Le no 5281-5282 (2008) de la revue Les études de la documentation française